Sud-Ouest : Canalisations TMD - TIGF - Zonages des servitudes d'utilité publique SUP1 des installations annexes (surfacique)
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Ce jeu de données contient les zonages surfaciques des servitudes d'utilité publique SUP1 des installations annexes des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques du transporteur TIGF. Les données sont fournies par le transporteur TIGF.
Les données sont fournies par le transporteur TIGF.
Ce jeu de données contient les zonages surfaciques des servitudes d'utilité publique SUP1 des ouvrages enterrés des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques du transporteur TIGF.
Simple
- Date (Revision)
- 2018-04-16T16:46:32
- Date (Publication)
- 20XX-XX-XX
- Date (Creation)
- 20XX
- Date (Revision)
- 20XX
- Citation identifier
- https://catalogue-test.sigena.fr/geonetwork/srv/58372298-57a3-4353-9319-a3ffd26f0f71
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role DREAL Nouvelle-Aquitaine
MICAT / Pôle information géographique
Owner
-
GEMET
-
-
mot clé GEMET
-
-
GEMET - INSPIRE Themes
-
-
INSPIRE THEMES
-
-
Régions de France
-
-
NOUVELLE-AQUITAINE
-
- Type
- Theme
- Date (Publication)
- 2024-05-07
-
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
-
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
-
- Access constraints
- Other restrictions
- Other constraints
-
Données « sensibles » au sens que leur utilisation peut avoir des conséquences en terme de sécurité et de sécurité publique. Elles sont confidentielles et non communicables au sens de l'article 6-1 de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 modifiée portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal. Les données sont utilisables selon les règles de la circulaire BSEI n°09-128 du 22 juillet 2009.
- Denominator
- 5000
- Language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Transportation
- Description
-
Nouvelle-Aquitaine
))
- Reference system identifier
- urn:ogc:def:crs:EPSG:6.11 / 2154 / 6.11
- Distribution format
-
Name Version ESRI Shapefile (format de données)
version : 1.0
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- Explanation
-
cf. la spécification citée
- Pass
- No
- Statement
-
NOM DU SIG : SIG_TIGF
NUMERO DE VERSION : V13_0 : ANNULE ET REMPLACE LA VERSION V12_0 DU
31/03/2017
DATE : 24 avril 2017
REFERENCE COMPLETE DU SIG : SIG_TIGF_V13_0_20170424
VALIDITE : 1 AN
NOM DU FICHIER DE LIVRAISON :
SIG_TIGF_V13_0_20170424
SYSTEME DE COORDONNEES :
LAMBERT 93 (DATUM RGF 93)
PRECISION : +/- 5 M
Metadata
- File identifier
- 58372298-57a3-4353-9319-a3ffd26f0f71 XML
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2018-06-27T14:42:54
- Metadata standard name
-
ISO19115
- Metadata standard version
-
2003/Cor.1:2006
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role DREAL Nouvelle-Aquitaine
MICAT / Pôle information géographique
Point of contact
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Spatial extent
Provided by
