Date (Publication)

2012-11-23T16:03:00

Cited responsible party

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 79	PAJAU Benoît		Custodian

Citation identifier

https://catalogue-test.sigena.fr/geonetwork/srv/44097b40-4152-11df-963a-0026b92e22f7

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 79	PAJAU Benoît	benoit.pajau@deux-sevres.gouv.fr	Distributor

Place

• POITOU CHARENTES

Place

• DEUX SEVRES

Type

Theme

Date (Publication)

2024-05-07

Code

geonetwork.thesaurus.external.theme.prodige

Use limitation

Ces linéaires ne constituent qu'un simple élément informatif sans caractère légal. Ces données ont été numérisées par la DDT pour disposer d'information lors de l'élaboration des document d'urbanisme et l'application du droit des sols. Compte tenu du mode d'aquisition des présentes données (ponctuel dans le temps et à différentes échelles), nous émettons toutes les réserves sur la fiabilité de celles-ci en terme de mise à jour mais également en terme de précision quant à leur localisation. Pour disposer de données fiables, nous vous invitons à vous rapprocher du gestionnaire de cette servitude.

Other constraints

Ces linéaires ne constituent qu'un simple élément informatif sans caractère légal. Ces données ont été numérisées par la DDT pour disposer d'information lors de l'élaboration des document d'urbanisme et l'application du droit des sols. Compte tenu du mode d'aquisition des présentes données (ponctuel dans le temps et à différentes échelles), nous émettons toutes les réserves sur la fiabilité de celles-ci en terme de mise à jour mais également en terme de précision quant à leur localisation. Pour disposer de données fiables, nous vous invitons à vous rapprocher du gestionnaire de cette servitude.

User note

L'utilisation doit prendre en compte l'échelle de la donnée. Toute utilisation a grande échelle est proscrite

Spatial representation type

Vector

Denominator

25000

Language

fre

Character set

UTF8

Topic category

• Planning cadastre

Description

RC)gion RhC4ne-Alpes

supplementalInformation

La diffusion est soumise à autorisation du service producteur. Le service producteur se dégage de toute responsabilité quand à l'actualisation et à la véracité de sa donnée. En effet, la DDT79 ne garanti pas l'exactitude de la présente donnée qui ne peut constituer qu'un élément de travail pour une smple prise connaissance du territoire Deux-Sèvrien.

Date (Publication)

2010-04-06T00:00:00

Other citation details

pas d'adresse

Cited responsible party

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 79

Reference system identifier

EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.4

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
OGC:WFS-1.0.0-http-get-capabilities	https://carto-test.sigena.fr/cgi-bin/mapservwfs?
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://telechargement-test.sigena.fr/download/44097b40-4152-11df-963a-0026b92e22f7	Accès au téléchargement des données
WWW:LINK-1.0-http--link	https://catalogue-test.sigena.fr/geosource/consultationWMS?IDT=636	Accès à la visualisation des données

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:LINK-1.0-http--link	https://catalogue-test.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/44097b40-4152-11df-963a-0026b92e22f7	Accès au lien ATOM de téléchargement

Hierarchy level

Dataset

Statement

Servitudes numérisées lors de l'élaboration du portée à connaissance des services de l'Etat délivré par le préfet pour la réalisation des documents d'urbanisme. Cette donnée n'est pas actualisée régulièrement. Elle est créée ou actualisée lors de l'élaboration des documents d'urbanisme des commune. Elle est par conséquent susceptible d'être incomplète en raison de son actualisation irrégulière.

Description

Cette donnée est numérisée à partir du scan 25 de l'IGN

Hierarchy level

Dataset

Statement

-- Généalogie de la série de données --

Metadata

File identifier

44097b40-4152-11df-963a-0026b92e22f7 XML

Metadata language

fre

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2012-11-23T16:10:17

Metadata standard name

ISO 19115:2003/19139

Metadata standard version

1.0

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 79	Unité Risque et Planification	ddt-spph-plan@deux-sevres.gouv.fr	Originator